Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sensaris
/
Senspack
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Senspack
sensaris, sarl

Numéro de dépôt :
3804974
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2021
Senspack de sensaris

Présentation de la marque Senspack

Déposée le 9 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sensaris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Senspack » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sensaris domicilié(e) 452 rue des sources - 38920 - CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 117 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sensaris domicilié(e) 452 rue des sources - 38920 - CROLLES - France.

La marque Senspack a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Senspack est expirée depuis le 9 février 2021.

sensaris a également déposé les autres marques suivantes : ZAO , SENSARIS


sensaris, sarl - 452 rue des sources - 38920 - CROLLES - France - SIREN 433117744


sensaris - 452 rue des sources - 38920 - CROLLES - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 2 janvier 2012 - Retrait partiel n°566125 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-02

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, à savoir exclusivement : oxymètre à pouls, tensiomètre, glucomètre, appareils d'électrocardiographie (ECG), débimètre de pointe, stéthoscopes potentiellement utilisés conjointement avec des appareils téléphoniques mobiles ou des tablettes numériques PC, chargeurs solaires, capnographes ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.